Le Règlement sur la sécurité des mines de charbon nouvellement révisé entrera en vigueur le 1er février 2026. La nouvelle version contient 777 dispositions au total, dont 56 nouvelles dispositions et 353 modifications substantielles par rapport à l'édition précédente.
Selon l'Administration nationale de la sécurité des mines, avec l'avancement des technologies de surveillance de la sécurité des mines et des robots d'inspection, les nouvelles réglementations réduisent considérablement le nombre d'inspecteurs de gaz souterrains et la fréquence d'inspection requise.
La prévention des catastrophes majeures demeure l'objectif et la difficulté de la lutte contre les accidents dans les mines de charbon. La nouvelle réglementation intègre des évaluations des risques tels que les niveaux de gaz, les risques d'éclatement de roche, les tendances à la combustion spontanée des veines de charbon, l'explosivité des poussières de charbon et les risques de glissement de terrain dans les mines à ciel ouvert dans le cadre des essais et inspections de sécurité. Elle exige également que les organismes effectuant ces évaluations possèdent les qualifications requises par les normes nationales.
En matière de contrôle des risques liés à l'eau, la nouvelle réglementation ajoute des exigences en matière de traitement de surface avancé des zones aquifères. Elle précise également les modalités de réalisation des démonstrations de sécurité et des vérifications d'efficacité après le traitement des aquifères captifs sous le fond des veines de charbon.
De plus, avec le développement rapide de l’automatisation et des technologies intelligentes, la nouvelle réglementation précise l’orientation et les exigences détaillées pour l’application des technologies intelligentes dans l’exploration géologique, les opérations souterraines, la surveillance et le contrôle, ainsi que l’exploitation minière à ciel ouvert.